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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) route de Saulon
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S SIMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIMEL
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) société anonyme, route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN.

Numéro de dépôt :
1237884
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1993
S SIMEL de SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) route de Saulon

Présentation de la marque S SIMEL

Déposée le 6 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) route de Saulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) route de Saulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque S SIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIMEL est expirée depuis le 6 juin 1993.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) route de Saulon a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOSSE , SIMABLOC , INDUSAL , BARSIM , SIMCO , AMORSIM , UNILEC , ISOPLUS , SERTICOSSE , SERTICOSSE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE (S.I.M.E.L.) société anonyme, route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.